Mentions légales
Informations légales relatives au site maillot-personnalise.fr
1. Éditeur du site
Le site maillot-personnalise.fr est édité par :
- Dénomination : Coel Studio
- Forme juridique : SRL (Société à Responsabilité Limitée de droit belge)
- Siège social : Rue Longue 44, 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Belgique
- Numéro d'entreprise (BCE) / TVA : BE 1015.544.468
- Email : jeremy@coel.studio
- Contact commercial du site : contact@maillot-personnalise.fr
2. Directeur de la publication
Jérémy Coel, en qualité de gérant de Coel Studio SRL.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [À COMPLÉTER : OVH, Infomaniak, o2switch, Vercel, etc.]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de l'hébergeur]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, graphismes, logos, photos, code source, base de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de Coel Studio SRL ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens du Livre XI du Code de droit économique (Belgique) et des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (France).
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans nos Conditions Générales (notamment l'article 6 sur le RGPD). En particulier, les demandes soumises via les formulaires sont transmises à un partenaire commercial chargé de l'exécution du devis et de la fabrication.
Coel Studio SRL est établie en Belgique : l'autorité de contrôle principale est l'Autorité de Protection des Données (APD) à Bruxelles. Les consommateurs résidant en France peuvent également s'adresser à la CNIL qui coopère avec l'APD dans le cadre du RGPD.
7. Signalement de contenu
Pour tout signalement de contenu illicite ou toute réclamation, contactez-nous à jeremy@coel.studio.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Toutefois, les consommateurs résidant habituellement dans un autre État membre de l'Union européenne bénéficient de la protection des dispositions impératives de leur droit national (article 6 du règlement Rome I).