Mentions légales
Informations relatives au site maillot-personnalise.fr.
1. Éditeur du site
Le site maillot-personnalise.fr est édité par :
- Dénomination : Coel Studio SRL
- Nom commercial du site : Maillot Personnalisé
- Forme juridique : SRL (société à responsabilité limitée de droit belge)
- Siège social : Rue Longue 44, 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Belgique
- Numéro d'entreprise / TVA : BE 1015.544.468
- Contact : contact@maillot-personnalise.fr
2. Direction de la publication
La direction de la publication est assurée par le représentant légal de Coel Studio SRL.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : HOSTINGER operations, UAB
- Adresse : Švitrigailos g. 34, Vilnius 03230, Lituanie
- Site web : hostinger.com
4. Activité du site
Maillot Personnalisé présente un service de demande de devis pour maillots de sport personnalisés, notamment pour clubs, groupes, entreprises, supporters et événements. Les prix, délais, options de marquage et conditions de livraison sont confirmés dans le devis avant validation.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment textes, graphismes, logos, photographies, interfaces, code source et bases de données, est protégé par le droit d'auteur et/ou le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
6. Responsabilité
Coel Studio SRL s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. L'éditeur ne peut garantir l'absence totale d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités temporaires du site.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent diriger vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles
Les informations transmises via les formulaires sont utilisées pour traiter les demandes de contact, préparer les devis et assurer le suivi commercial. Les données peuvent être transmises à un partenaire chargé de la fabrication, du devis ou du suivi de la commande lorsque cela est nécessaire au traitement de la demande.
Conformément au RGPD, vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données personnelles en écrivant à contact@maillot-personnalise.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente.
8. Cookies et mesure d'audience
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9. Signalement
Pour tout signalement de contenu illicite, toute question relative au site ou toute réclamation, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse suivante : contact@maillot-personnalise.fr.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Les consommateurs résidant dans un autre État membre de l'Union européenne bénéficient, le cas échéant, de la protection des dispositions impératives de leur droit national.